253695 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 780 de M. Jean-Félix Acquaviva
- Date de dépôt : 21/05/2024
- montagne - Particularité du comité de massif de la Corse - Particularité du comité de massif de la Corse
- Question orale sans débat n° 799 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 21/05/2024
- établissements de santé - Difficultés d'accès aux soins et manque d'attractivité des hôpitaux ruraux - Difficultés d'accès aux soins et manque d'attractivité des hôpitaux ruraux
- Question écrite n° 17871 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 21/05/2024
- dépendance - Situation financière des Ehpad publics - Situation financière des Ehpad publics
- Question écrite n° 17863 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 21/05/2024
- crimes, délits et contraventions - Dégradation des conditions de la lutte contre la délinquance financière - Dégradation des conditions de la lutte contre la délinquance financière
- Question écrite n° 17888 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 21/05/2024
- enseignement supérieur - Protéger les étudiants contre l'augmentation des loyers Crous - Protéger les étudiants contre l'augmentation des loyers Crous
- Question écrite n° 17926 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 21/05/2024
- justice - Taux de récidive en sortie d'emprisonnement - Taux de récidive en sortie d'emprisonnement
- Question écrite n° 17960 de M. Victor Habert-Dassault
- Date de dépôt : 21/05/2024
- professions de santé - Nécessaire revalorisation des visites médicales à domicile - Nécessaire revalorisation des visites médicales à domicile
- Question écrite n° 17959 de Mme Annick Cousin
- Date de dépôt : 21/05/2024
- professions de santé - Financement de l'association Asalée - Financement de l'association Asalée
- Question écrite n° 17830 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 21/05/2024
- agriculture - Interdiction de la vente à perte des produits agricoles - Interdiction de la vente à perte des produits agricoles
- Question écrite n° 17942 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 21/05/2024
- ordre public - Marché parallèle du tabac - Marché parallèle du tabac
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